Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TALC DE LUZENAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISTROPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TALC DE LUZENAC domicilié(e) 09250 LUZENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 580 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - France.
La marque MISTROPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TALC DE LUZENAC Société Anonyme - 09250 LUZENAC - France - SIREN 935580191
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Composés chimiques et produits minéraux destinés à l'industrie ; composés chimiques et produits minéraux destinés à être incorporés dans des matières plastiques ; composés chimiques et produits minéraux destinés à être incorporés dans des matières plastiques à usage alimentaire ; talcs ; talcs destinés à être incorporés dans des matières plastiques ; talcs destinés à être incorporés dans des matières plastiques à usage alimentaire ; matières plastiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut incorporant des talcs ; matières plastiques à l'état brut à usage alimentaire incorporant des talcs. Sachets, sacs, pochettes, pellicules, feuilles, films en matières plastiques pour l'emballage ; sachets, sacs, pochettes, pellicules, feuilles, films en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; sachets et sacs en matières plastiques pour la cuisson par micro-ondes, la congélation, la conservation des aliments. Récipients pour l'emballage ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques à usage alimentaire ; fermetures et couvercles de récipients, barquettes, boîtes, pots, bouchons, capsules, fermetures de bouteilles, cuves, fûts, barils, en matières plastiques ; fermetures et couvercles de récipients, barquettes, boîtes, pots, bouchons, capsules, fermetures de bouteilles, cuves, fûts, barils, en matières plastiques à usage alimentaires ; décorations en matières plastiques pour aliments. Récipients et ustensiles pour la cuisine, la cuisson ou le ménage en matières plastiques ; vaisselle, services, assiettes, plats, bouteilles, verres, verres à boire, boîtes, pots, couvercles de récipients, beurriers, saladiers, nécessaires pour pique-nique, gourdes, moules à glaçons, moules de cuisine, sacs isothermes, saladiers, tasses, bidons pour la cuisine, la cuisson ou le ménage en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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